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Marques déposées par CHARBONNAGES DE FRANCE (E.P.I.C
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHARBONNAGES DE FRANCE (E.P.I.C.)

Numéro de dépôt :
1480916
Date de dépôt :
01/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1998
Marque en couleurs, figurative de CHARBONNAGES DE FRANCE (E.P.I.C

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 août 1988 par CHARBONNAGES DE FRANCE (E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBONNAGES DE FRANCE (E.P.I.C.), domicilié(e) Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, 92550 RUEIL-MALMAISON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480916.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 août 1998.

CHARBONNAGES DE FRANCE (E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes : BIOLINER , REFERENCES CERCHAR


CHARBONNAGES DE FRANCE (E.P.I.C.) - Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, 92550 RUEIL-MALMAISON. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Composition à lier la poussière;compositions combustibles et matières éclairantes;charbons minéraux ou végétaux;cokes;anthracite;combustibles agglomérés tels que des boulets, défumés ou non;combustible contenu dans un emballage combustible et étanche, utilisable directement dans un appareil de chauffage; huiles et graises industrielles.